carte grise, et aprés??

[kelboulot]

bonjour, ca y est, apres 9 heures de route,( auvergne > essonne) ma C4 est chez moi,( bientot des photos) alors voici ma premiere
question,
le vendeur m a fait un certificat de cession, et a barrer la carte grise, avec écrit " vendu le 4 juin 2011"
quelle est la premiere chose a faire pour la mettre a mon nom,
sachant que pour etre aller a la prefecture ils m avaient dis que " pas de controle technique= pas de carte grise".
et monsieur controle technique m avait dis qu il faut absollument qu elle roule pour passer un CT.
donc vous voyez a peine propriétaire, et déja emmer...
quelqu un peut t il m aider en me disant comment faire ? merci mille fois michel.

[schum22]

Tout dépend dans quel état est ta voiture, mais si elle est complète et tournante que tout est à peu près monté et des pneus pas trop pourris (quitte à te faire prêter des roues) tu devrais avoir un CT.

[kelboulot]

malheureusement, elle ne tourne pas, elle est bloquée depuis 1956
et controle technique m avais bien dis qu elle devait tournée pour passer sur les fameux rouleaux.

[schum22]

Non depuis le 01/06 plus de banc à rouleaux pour les autos à freins câbles. Du coup plus de contrôle de ripage ni de suspensions.

[papy voiture]

[quote="kelboulot"]malheureusement, elle ne tourne pas, elle est bloquée depuis 1956
et controle technique m avais bien dis qu elle devait tournée pour passer sur les fameux rouleaux.[/quote]
Décidemment, ça ne sert vraiment à rien que nous prenions la peine de vous informer avec précision, et en temps utile !
Alors, pour les retardataires, les endormis, les oublieux, les distraits et tous ceux qui ne sont jamais au courant de rien, merci de relire ce post hyper-important concernant les nouvelles règles du contrôle technique applicable au 1er JUIN 2011 : http://www.citroen-ac4.fr/forum/viewtop ... f=6&t=4838" onclick="window.open(this.href);return false;

[Dav45]

Des photos !

[kelboulot]

merci de vos réponses, donc si j ai bien compris je vais aller voir monsieur" CT",
meme si il faut tirer la voiture avec une ficelle jusqu a chez lui,
et lui demandé de me faire un controle technique meme s il il y a écrit que rien ne marche
ca me suffit pour aller voir la dadame de la prefecture. j ai t'y bien tout compris ?

[pat72]

Bonjour Kelboulot,
non, je crois que ce n'est pas tout à fait cela.
Certes, il n'y a plus le controle rouleau mais elle doit tourner et se déplacer par ses propores moyens.
Donc, c'est un uilitaire ??!!
Et un de plus !
Bienvenue.
Pat72

[seb31]

Bonsoir, pour reprendre les propos de pat72, tu ne pourra passer le CT que lorsque le véhicule pourra s'y rendre par ses propres moyens et les éléments de sécurité ok.
Malheureusement le CT pour véhicules non roulants à disparu avec l'arrivée du SIV.

[schum22]

Quels éléments de sécurité? A part les pneus il n'y en a plus de contrôlés.

[seb31]

[quote="schum22"]Quels éléments de sécurité? A part les pneus il n'y en a plus de contrôlés.[/quote]
Malgré que nos véhicules ne soient plus soumis au freinomètre, il est bien stipulé dans la consigne technique SR/V/044, que le contrôleur vérifie le fonctionnement des freins, l'étanchéité et la fixation des éléments constituants le système de freinage.
Maintenant je pose une question: si aucunes mesures ne sont réalisées, plus de contre-visites, quel est donc l'intérêt de passer le CT?

[schum22]

L'étanchéité des freins à câbles? Il va pouvoir chercher longtemps les fuites!

[seb31]

[quote="schum22"]L'étanchéité des freins à câbles? Il va pouvoir chercher longtemps les fuites![/quote]
D'accord avec toi, je ne fait que retranscrire la consigne!!!

[papy voiture]

[quote="schum22"]L'étanchéité des freins à câbles? Il va pouvoir chercher longtemps les fuites![/quote]
Si, si, sur la mienne, le contrôleur avait cherché .... :

jour de contrôle technique.jpg

[Louis31]

Attention ; fuite d'huile possible à l'arrière....
Louis

[mato84]

Salut,
Quelque chose m’interpelle
Tu dis que ta voiture est bloquée depuis 1956,
or l'acte de vente est daté de 2011...soit 54ans plus tard...

T'es tu assuré que le nom sur la carte grise était bien celui de ton vendeur ?
Car si c'est son fils par exemple, et qu'il ta fait un acte de vente au nom de son père (et qu'il est décédé), ça va pas passer à la préfecture
En clair si la personne mentionné sur la carte grise est décédé avant la date de vente alors tu vas dans un mur..

[papy voiture]

[quote="mato84"] ..... En clair si la personne mentionné sur la carte grise est décédé avant la date de vente alors tu vas dans un mur..[/quote]
Au service des cartes grises, je ne vois pas comment ils font pour savoir que le vendeur est décédé. Du moment que le certificat de vente est signé, ils ne vérifient rien de plus .......

[mato84]

[quote="papy voiture"][quote="mato84"] ..... En clair si la personne mentionné sur la carte grise est décédé avant la date de vente alors tu vas dans un mur..[/quote]
Au service des cartes grises, je ne vois pas comment ils font pour savoir que le vendeur est décédé. Du moment que le certificat de vente est signé, ils ne vérifient rien de plus .......[/quote]


Ben a croire que si...c'est du vécu, j'ai une CG dans ce cas dans un tiroir...

[seb31]

Si le propriétaire est décédé et que les ayants droits se disputent l'héritage, si le notaire fait bien son boulot il peut y avoir une trace sur l'arrêté de position administrative qui peut empêcher la vente.

[mato84]

Pour moi c’était simple,
Le fils m'avait donné une épave avec carte grise, sauf qu'il a fait l'acte de vente au nom de son père croyant bien faire, mais l'a daté d'après son décès....
Et ce n'est pas passer à la préfecture, et ayant perdu contact entre temps avec la personne.....voila

[kelboulot]

bonsoir et merci de votre interet, en effet le proprietaire de la voiture est DCD,
mais chance des coutumes campagnardes, le fils, donc celui qui ma vendu la voiture ,
porte le meme nom et prénom , donc ca devrait aller, mais papy a raison, la dame de la prefecture ce n est
pas maigret,
veuillez m excuser d avoir choquer quelqu un avec ce genre de question , mais j avoue ne pas avoir
son intelligence, et ne pas tout savoir du premier jour.

[schum22]

Tu ne choques personne au contraire cela permet le débat.

[papy voiture]

[quote="seb31"]Si le propriétaire est décédé et que les ayants droits se disputent l'héritage, si le notaire fait bien son boulot il peut y avoir une trace sur l'arrêté de position administrative qui peut empêcher la vente.[/quote]
Ca se passe comme ça quand personne n'oublie de signaler l'existence de la voiture (surtout si c'est une épave ou considérée comme telle par la famille, donc sans intérêt pour faire partie de la succession). Dans ce dernier cas, pour la préfecture, aucune opposition ou changement de propriétaire légal n'étant enregistré, le seul qui doive justifier de son identité et son existence, c'est .... l'acheteur :langue2:

[William29]

le fait de mettre la carte grise à son nom en Préfecture est une démarche administrative,il ne s'agit donc pas d' un acte anodin et penser qu'il n'y a aucun contrôle est un peu trop naïf à mon goût.... et les risques eux sont bien présents, n'oublions pas qu'un des buts du SIV est aussi de faire du tri.... donc un dossier dans la masse peu passer au travers .....mais certains ne passent pas et là bonjour "tristesse"

Maintenant il y a une solution aussi c'est d'adresser en doublon de la démarche supposée obligatoire du vendeur le document de cession en Préfecture ainsi la vente sera enregistrée sous l'ancien nom et l'ancienne immatriculation dans la partie renseignement complémentaire et historique du dossier , ainsi votre identité , adresse et date d'achat apparaîtra de façon officielle dans le dossier et vous permettra ainsi d'avoir une " légitimité" sur le véhicule , même si une carte grise n'a jamais été un acte de propriété , le document d'achat, + la preuve du moyen de paiement devra permettre en cas de problème ultérieur de revendiquer la propriété du véhicule

[papy voiture]

[quote="William29"] ..... Maintenant il y a une solution aussi c'est d'adresser en doublon de la démarche supposée obligatoire du vendeur le document de cession en Préfecture ainsi la vente sera enregistrée sous l'ancien nom et l'ancienne immatriculation dans la partie renseignement complémentaire et historique du dossier , ainsi votre identité , adresse et date d'achat apparaîtra de façon officielle dans le dossier et vous permettra ainsi d'avoir une " légitimité" sur le véhicule , même si une carte grise n'a jamais été un acte de propriété , le document d'achat, + la preuve du moyen de paiement devra permettre en cas de problème ultérieur de revendiquer la propriété du véhicule [/quote]
Moi, y'en a beaucoup trop bête ..... rien comprendre :inlove:

[William29]

Toi être très intelligent mais toi faire le bête

Le vendeur d'un véhicule a l'obligation de signaler à la préfecture la vente de sa voiture en expédiant dans un délai très court un exemplaire du certificat de cession . ok on est d'accord , sauf que beaucoup de personnes ne le font pas , il n'y a qu'à voir par exemple les problèmes d'amendes etc..... pour une voiture ancienne non roulante au nom du grand père , il y a fort à parier que le vendeur ne le fera pas..... il est donc intéressant de se substituer à lui en envoyant une copie de ce certificat de cession en préfecture afin d'enregistrer de façon officielle la vente et permettre d'alimenter le SIV dans sa partie historique et situation administrative du véhicule , ainsi l'acquéreur apparaîtra bien avec la date d'achat et son adresse personnelle. Ultérieurement lorsque le contrôle technique sera réalisé le véhicule "glissera" dans un nouveau dossier sous le nouveau numéro et au nom du propriétaire.

[papy voiture]

Maintenant, moi y'en avoir tout compris ! Mais toi, parler compliqué :gene3:

[kelboulot]

mais bon sang !!! mais c est bien sur,
c est pas bete du tout ce que dis william 29, je vais faire une copie du certificat de cession,
et l envoyer a la prefecture, ca va en quelques sortes " préparer le terrain "
mais a quelle prefecture ? sur la carte grise l adresse est dans le 12, la voiture est en 75,
et moi je suis dans le 91. ???????????

[papy voiture]

Le certificat de cession est à envoyer à la préfecture où était enregistrée et immatriculée précédemment la voiture.

[William29]

fichier national......... mais il est logique de l'envoyer au département de résidence de l'immatriculation du véhicule , car si nécessaire , ils vont avoir à disposition les archives du dossier de la voiture concernée donc envoi du document de façon simple sans courrier d'accompagnement.



PAPY moi y en a beaucoup fatigué et moi avoir gros problèmes informatique depuis plusieurs jours donc moi avoir a prise de tête avec vendeur d'ordinateur , fournisseur d'accès, antivirus etc.... du coup moi y en a parlé charabia informatique avec technicien impatient de hot line , ce matin et moi à cran donc moi parler comme lui pendant message sur forum, toi m'en excuser :berk1: :berk1: :berk1: