Plaques minéralogiques noires
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- schum22
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Re: Plaques minéralogiques noires
Non vous avez encore mal compris, même si numéro SIV ils peuvent être peints (en noir) il faut juste respecter les tirets.
Re: Plaques minéralogiques noires
Tout à fait Schum, sous réserve que la première mise en circulation soit datée d'avant 1960 (cf consigne SR/V/044)
Tout le monde savait que s'etait impossible, il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui la fait...(Marcel Pagnol)
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Re: Plaques minéralogiques noires
[quote="seb31"]Tout à fait Schum, sous réserve que la première mise en circulation soit datée d'avant 1960 (cf consigne SR/V/044)[/quote]
C'est en général le cas pour nos C4 et nos C6 :frime1:. Donc, la CGC ... au pilon !
C'est en général le cas pour nos C4 et nos C6 :frime1:. Donc, la CGC ... au pilon !
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Re: Plaques minéralogiques noires
[quote="schum22"]Non vous avez encore mal compris, même si numéro SIV ils peuvent être peints (en noir) il faut juste respecter les tirets.[/quote]
ok, j'ai relu la directive SR_V_044_-_INDICE_A__VÉHICULES_AVANT_1960 (directive à l'attention des centre de contrôle technique)
[quote="SR_V_044_-_INDICE_A__VÉHICULES_AVANT_1960"]Plaques d’immatriculation
Le contrôleur vérifie :
la présence ;
l’état ;
le respect des couleurs de plaques et les types de caractères utilisés (cf. instruction
technique SR/V/F0-1)
la concordance entre le numéro d’immatriculation inscrit sur la ou les plaques et celui
mentionné sur le document d’identification.
Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la
concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée.[/quote]
Donc bien qu'aucun texte ne le prévoit dans le SIV, et bien que la directive SR/V/F0-1 indique 'plaques blanche' cela semble OK au CT, donc sauvés !
Merci pour la rectification
Olivier
ok, j'ai relu la directive SR_V_044_-_INDICE_A__VÉHICULES_AVANT_1960 (directive à l'attention des centre de contrôle technique)
[quote="SR_V_044_-_INDICE_A__VÉHICULES_AVANT_1960"]Plaques d’immatriculation
Le contrôleur vérifie :
la présence ;
l’état ;
le respect des couleurs de plaques et les types de caractères utilisés (cf. instruction
technique SR/V/F0-1)
la concordance entre le numéro d’immatriculation inscrit sur la ou les plaques et celui
mentionné sur le document d’identification.
Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la
concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée.[/quote]
Donc bien qu'aucun texte ne le prévoit dans le SIV, et bien que la directive SR/V/F0-1 indique 'plaques blanche' cela semble OK au CT, donc sauvés !
Merci pour la rectification
Olivier
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Re: Plaques minéralogiques noires
Pfiou, me voilà rassurée et cultivée!!!!
Merci à tous de vous être plongé tête baissée dans les textes indigestes...
A très vite
Marie
Merci à tous de vous être plongé tête baissée dans les textes indigestes...
A très vite
Marie
Rêves, pas pour le plaisir de rêver mais pour aller au bout de tes rêves...
Re: Plaques minéralogiques noires
Je relance ce sujet en y joignant un lien très intéressant que propose Louis31 sur un des premiers systèmes d'immatriculation:
http://immat1928.free.fr/index2.html" onclick="window.open(this.href);return false;
http://immat1928.free.fr/index2.html" onclick="window.open(this.href);return false;
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Re: Plaques minéralogiques noires
Bonsoir
Ce lien aussi peut vous intéresser.
http://plaque.free.fr/f_rec1f.html" onclick="window.open(this.href);return false;
Louis
Ce lien aussi peut vous intéresser.
http://plaque.free.fr/f_rec1f.html" onclick="window.open(this.href);return false;
Louis
Re: Plaques minéralogiques noires
Sacré Louis, il en a plein les tiroirs....................euh les disques durs plutôt!!!
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Re: Plaques minéralogiques noires
Bonjour,
A ce jour je ne connais personne ayant pris de PV pour avoir peint ses numéros ou utilisé une plaque à fond noir. Et vous ?
En tous cas ma 11 de 1956 va prochainement recevoir deux plaques à caractères argentés sur fond noir, et sans tirets entre les groupes de lettre... espérons juste que les représentants de la loi ne s'en offusquent pas
A ce jour je ne connais personne ayant pris de PV pour avoir peint ses numéros ou utilisé une plaque à fond noir. Et vous ?
En tous cas ma 11 de 1956 va prochainement recevoir deux plaques à caractères argentés sur fond noir, et sans tirets entre les groupes de lettre... espérons juste que les représentants de la loi ne s'en offusquent pas
Modifié en dernier par tomy-gun le mar. 27 mars 2012 20:31, modifié 1 fois.
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Re: Plaques minéralogiques noires
[quote="tomy-gun"]Bonjour,
A ce jour je ne connais personne ayant pris de PV pour avoir peint ses numéros ou utilisé une plaque à fond noir. Et vous ?
En tous cas ma 11 de 1956 va prochainement recevoir deux plaques à caractères argentés sur fond blanc, et sans tirets entre les groupes de lettre... espérons juste que les représentants de la loi ne s'en offusquent pas [/quote]
L'amende doit être contestée, mais sur ta 11 tu dois obligatoirement avoir les tirets ou alors la CG italienne correspondante.
A ce jour je ne connais personne ayant pris de PV pour avoir peint ses numéros ou utilisé une plaque à fond noir. Et vous ?
En tous cas ma 11 de 1956 va prochainement recevoir deux plaques à caractères argentés sur fond blanc, et sans tirets entre les groupes de lettre... espérons juste que les représentants de la loi ne s'en offusquent pas [/quote]
L'amende doit être contestée, mais sur ta 11 tu dois obligatoirement avoir les tirets ou alors la CG italienne correspondante.
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Re: Plaques minéralogiques noires
Je ne me suis jamais fait arrêté parce que j'ai des plaques noires. Pour les tirets, là je pense que tu risques de prendre un PV.
Je pense qu'il ne faut peut être pas amplifier les choses. Déjà, tu veux mettre des plaques non réglementaires et en plus ne pas mettre tous les caractères. A vouloir pousser le bouchon trop loin, tu risques de t’attirer des ennuis .
Des plaques blanches sur une traction ??? si elle est rose je suis de ton avis ,si non ....
Je pense qu'il ne faut peut être pas amplifier les choses. Déjà, tu veux mettre des plaques non réglementaires et en plus ne pas mettre tous les caractères. A vouloir pousser le bouchon trop loin, tu risques de t’attirer des ennuis .
Des plaques blanches sur une traction ??? si elle est rose je suis de ton avis ,si non ....
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Re: Plaques minéralogiques noires
Bonjour
des plaques blanches sur traction il y en a eu.......un certain temps!
des plaques blanches sur traction il y en a eu.......un certain temps!
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Re: Plaques minéralogiques noires
Bonjour
Les tirets entre les groupe de lettres et les chiffres centraux sont IMPÉRATIFS et font partie de l'immatriculation SIV
C4 C6 & C°
Les tirets entre les groupe de lettres et les chiffres centraux sont IMPÉRATIFS et font partie de l'immatriculation SIV
C4 C6 & C°
Re: Plaques minéralogiques noires
Voici un lien qui renvoi vers la directive officielle déterminant les dimensions des plaques et de leurs caractères:
http://www.bulletin-officiel.developpem ... 060022.htm" onclick="window.open(this.href);return false;
Re-voici le tableau de la page précédente qui confirme que l'immatriculation SIV est bien constituée de 2 lettres, un tiret, 3 chiffres, un tiret et 2 lettres.
Donc en cas de non conformité de la couleur de la plaque sur un véhicule ancien, nous bénéficions actuellement de l'indulgence des forces de l'ordre (dans la majorité des cas), je parle bien sur de la présence de plaques noires pour des véhicules d'après 1960 avec un certificat d'immatriculation normal et non à usage collection, malgré le risque d'une contravention de 3 ème classe.
En cas d’absence des tirets, il y à en plus une non concordance entre le certificat d'immatriculation et les plaques minéralogiques et la c'est plus grave, car la loi s'est durcie depuis l'arrivée des boites à image automatiques.
Je ne souhaite pas me mettre quiconque à dos ici, mais mon avis personnel, c'est que si nous nous autorisons à quelques légèretés lors de la retranscription des numéros sur le véhicule nous nous tirons une balle dans le pied et risquons à terme de ne plus avoir certaines indulgences.
Je vous rappelle, et c'est ce que vous dirons les forces de l'ordre en cas d'infraction que "NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI".
http://www.bulletin-officiel.developpem ... 060022.htm" onclick="window.open(this.href);return false;
Re-voici le tableau de la page précédente qui confirme que l'immatriculation SIV est bien constituée de 2 lettres, un tiret, 3 chiffres, un tiret et 2 lettres.
Donc en cas de non conformité de la couleur de la plaque sur un véhicule ancien, nous bénéficions actuellement de l'indulgence des forces de l'ordre (dans la majorité des cas), je parle bien sur de la présence de plaques noires pour des véhicules d'après 1960 avec un certificat d'immatriculation normal et non à usage collection, malgré le risque d'une contravention de 3 ème classe.
En cas d’absence des tirets, il y à en plus une non concordance entre le certificat d'immatriculation et les plaques minéralogiques et la c'est plus grave, car la loi s'est durcie depuis l'arrivée des boites à image automatiques.
Je ne souhaite pas me mettre quiconque à dos ici, mais mon avis personnel, c'est que si nous nous autorisons à quelques légèretés lors de la retranscription des numéros sur le véhicule nous nous tirons une balle dans le pied et risquons à terme de ne plus avoir certaines indulgences.
Je vous rappelle, et c'est ce que vous dirons les forces de l'ordre en cas d'infraction que "NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI".
Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.
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Re: Plaques minéralogiques noires
Seuls les véhicules de collection et connus en tant que tels dans les fichiers , peuvent prétendre aux plaques noires avec tirets.
Les autres auront en cas de contrôle des forces de l'ordre ou en cas de contrôle technique des soucis tout simplement , car la réglementation existe
Maintenant un véhicule ancien de plusieurs dizaines d'années a peu de chance de tomber sur un fonctionnaire de la maréchaussée pointilleux car la majorité ont autre chose à faire .... n'oublions pas qu'ils sont de moins en moins nombreux nos fonctionnaires...et n'ont pas dans la poche l'ensemble de la réglementation dans tous les domaines..... surtout pour des véhicules agés de 80 ans..... car ils sont avant tout homme et resteront curieux de l'engin plutôt que de ses plaques !!!!!
Maintenant pour le contrôle technique pour ceux qui n'ont pas la chance d'être connu en collection..... il faut le jour du contrôle avoir les bonnes plaques ..... c'est tout
Ce qui m'étonne ou plutôt me fait , c'est ce côté "Français" voir "Gaulois" , "frondeur" , c'est marrant chez nous , tout est toujours une polémique, vous savez dans les autres pays du monde "ils s'en foutent royalement" de la couleur des plaques .....ils roulent et c'est déjà , important...... allez rouler en Californie avec une C4 récemment importée vous m'en direz des nouvelles c'est impossible!!! , car elle pollue trop...., et en Suisse selon Yves c'est compliqué aussi.....
A présent on parle et on pense tout de suite radar ......, il n'y a pas qu'eux il y a à présent aussi le "lapi" on en parle beaucoup à la télé et dans les médias en ce moment et sur le net.....mais pas nous pourtant il peut vous rendre service
même si une C4 a peu de chance d'être repéré par ce système.....
Alors mettez les tirets , faites de belles plaques sur fond noir et souriez vous verrez tout se passera bien
Dans le doute mettez le document ci dessus dans le vide poche et le policier ou le gendarme seront content car eux ne font pas forcément la différence entre un véhicule de collection et un véhicule de collection.....selon la réglementation.......
Les autres auront en cas de contrôle des forces de l'ordre ou en cas de contrôle technique des soucis tout simplement , car la réglementation existe
Maintenant un véhicule ancien de plusieurs dizaines d'années a peu de chance de tomber sur un fonctionnaire de la maréchaussée pointilleux car la majorité ont autre chose à faire .... n'oublions pas qu'ils sont de moins en moins nombreux nos fonctionnaires...et n'ont pas dans la poche l'ensemble de la réglementation dans tous les domaines..... surtout pour des véhicules agés de 80 ans..... car ils sont avant tout homme et resteront curieux de l'engin plutôt que de ses plaques !!!!!
Maintenant pour le contrôle technique pour ceux qui n'ont pas la chance d'être connu en collection..... il faut le jour du contrôle avoir les bonnes plaques ..... c'est tout
Ce qui m'étonne ou plutôt me fait , c'est ce côté "Français" voir "Gaulois" , "frondeur" , c'est marrant chez nous , tout est toujours une polémique, vous savez dans les autres pays du monde "ils s'en foutent royalement" de la couleur des plaques .....ils roulent et c'est déjà , important...... allez rouler en Californie avec une C4 récemment importée vous m'en direz des nouvelles c'est impossible!!! , car elle pollue trop...., et en Suisse selon Yves c'est compliqué aussi.....
A présent on parle et on pense tout de suite radar ......, il n'y a pas qu'eux il y a à présent aussi le "lapi" on en parle beaucoup à la télé et dans les médias en ce moment et sur le net.....mais pas nous pourtant il peut vous rendre service
même si une C4 a peu de chance d'être repéré par ce système.....
Alors mettez les tirets , faites de belles plaques sur fond noir et souriez vous verrez tout se passera bien
Dans le doute mettez le document ci dessus dans le vide poche et le policier ou le gendarme seront content car eux ne font pas forcément la différence entre un véhicule de collection et un véhicule de collection.....selon la réglementation.......
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Re: Plaques minéralogiques noires
Exact William, nous avons déjà pas mal de chance et honnêtement, les gendarmes et policiers sont plutôt tolérants.
Pour la petite histoire, je partais sur le Lot et Garonne en C4IX pour participer à un rallye et je suis tombé sur un barrage routier de gendarmes qui arrêtaient tout le monde...
Me voyant arriver, ils ont gentiment fait signe de circuler plantant la toutes les voitures modernes
Pour la petite histoire, je partais sur le Lot et Garonne en C4IX pour participer à un rallye et je suis tombé sur un barrage routier de gendarmes qui arrêtaient tout le monde...
Me voyant arriver, ils ont gentiment fait signe de circuler plantant la toutes les voitures modernes
- schum22
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Re: Plaques minéralogiques noires
[quote="William29"]
Maintenant pour le contrôle technique pour ceux qui n'ont pas la chance d'être connu en collection..... il faut le jour du contrôle avoir les bonnes plaques ..... c'est tout [/quote]
Faux c'est pour tous les véhicules d'avant 1960
Plaques d’immatriculation
Le contrôleur vérifie :
la présence ;
l’état ;
le respect des couleurs de plaques et les types de caractères utilisés (cf. instruction
technique SR/V/F0-1)
la concordance entre le numéro d’immatriculation inscrit sur la ou les plaques et celui
mentionné sur le document d’identification.
Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la
concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée.
Maintenant pour le contrôle technique pour ceux qui n'ont pas la chance d'être connu en collection..... il faut le jour du contrôle avoir les bonnes plaques ..... c'est tout [/quote]
Faux c'est pour tous les véhicules d'avant 1960
Plaques d’immatriculation
Le contrôleur vérifie :
la présence ;
l’état ;
le respect des couleurs de plaques et les types de caractères utilisés (cf. instruction
technique SR/V/F0-1)
la concordance entre le numéro d’immatriculation inscrit sur la ou les plaques et celui
mentionné sur le document d’identification.
Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la
concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée.
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Re: Plaques minéralogiques noires
Tu es sur shum ? lorsque j'ai fais fabriquer mes plaques noires, la société m'a demandée de montrer la carte grise pour vérifier si elle était bien en collection.
Ce serait un abus ?
Ce serait un abus ?
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Re: Plaques minéralogiques noires
Bonsoir,
Je viens de voir mon erreur de frappe et rectifie immédiatement, mes plaques sont à caractères argentés sur fond NOIR ! Désolé pour la peur occasionnée aux puristes...
[quote]William29 :
Maintenant un véhicule ancien de plusieurs dizaines d'années a peu de chance de tomber sur un fonctionnaire de la maréchaussée pointilleux car la majorité ont autre chose à faire .... n'oublions pas qu'ils sont de moins en moins nombreux nos fonctionnaires...[/quote]
... Par contre il n'y en a jamais trop pour nous prendre en photo !
Plus sérieusement, à l'origine de mes interrogations mon serrurier chez qui je suis allé faire faire mes plaques m'avait prévenu qu'il n'avait pas les caractères nécessaires à la création du fameux tiret, étant donné la rareté de la demande pour ce genre de plaque, et d'autant plus pour une auto de collection... Mais un coup de pinceau et l'affaire sera résolue.
Cependant, ça c'était pour la 11, la C4 se sera une autre histoire... Il y a déjà quelques années, un ami collectionneur avait peint son numéro à l'avant sur la tôle cache châssis située sous le radiateur . Pourrions nous le faire aujourd'hui ?
D'autre part, certaines voitures étaient équipées de plaques auto éclairantes à l'arrière. Qu'en est-il ?
Je viens de voir mon erreur de frappe et rectifie immédiatement, mes plaques sont à caractères argentés sur fond NOIR ! Désolé pour la peur occasionnée aux puristes...
[quote]William29 :
Maintenant un véhicule ancien de plusieurs dizaines d'années a peu de chance de tomber sur un fonctionnaire de la maréchaussée pointilleux car la majorité ont autre chose à faire .... n'oublions pas qu'ils sont de moins en moins nombreux nos fonctionnaires...[/quote]
... Par contre il n'y en a jamais trop pour nous prendre en photo !
Plus sérieusement, à l'origine de mes interrogations mon serrurier chez qui je suis allé faire faire mes plaques m'avait prévenu qu'il n'avait pas les caractères nécessaires à la création du fameux tiret, étant donné la rareté de la demande pour ce genre de plaque, et d'autant plus pour une auto de collection... Mais un coup de pinceau et l'affaire sera résolue.
Cependant, ça c'était pour la 11, la C4 se sera une autre histoire... Il y a déjà quelques années, un ami collectionneur avait peint son numéro à l'avant sur la tôle cache châssis située sous le radiateur . Pourrions nous le faire aujourd'hui ?
D'autre part, certaines voitures étaient équipées de plaques auto éclairantes à l'arrière. Qu'en est-il ?
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Re: Plaques minéralogiques noires
Oui tout ce qui était homologué l'est toujours (comme la plaque en mica d'une 11 1934).
Mais les numéros doivent obligatoirement être complets (tirets y compris).
Mais les numéros doivent obligatoirement être complets (tirets y compris).
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Re: Plaques minéralogiques noires
Faux c'est pour tous les véhicules d'avant 1960 (dixit seb)
Que je sache un véhicule d'avant 60 ou même d'après d'ailleurs peut garder ses plaques noires en carte grise normale avec un numéro du FNI, même au contrôle technique , le jour ou il sera muté ou son possesseur fera un déménagement il se verra attribué un nouveau numéro SIV et à ce moment devra basculer sur le nouveau système couleur comprises
C'est cela que tu as veux dire SEB ? si c'est le cas je suis entièrement d'accord avec toi....
Que je sache un véhicule d'avant 60 ou même d'après d'ailleurs peut garder ses plaques noires en carte grise normale avec un numéro du FNI, même au contrôle technique , le jour ou il sera muté ou son possesseur fera un déménagement il se verra attribué un nouveau numéro SIV et à ce moment devra basculer sur le nouveau système couleur comprises
C'est cela que tu as veux dire SEB ? si c'est le cas je suis entièrement d'accord avec toi....
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Re: Plaques minéralogiques noires
Bonjour
C est aussi une solution que j aime bien,c'est moi qui peint. Et vue de derriere
Les perspicaces remarqueront les clignotants de DS
C est aussi une solution que j aime bien,c'est moi qui peint. Et vue de derriere
Les perspicaces remarqueront les clignotants de DS
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Re: Plaques minéralogiques noires
Non il doit effectivement muter le cas échéant, mais pourra être peint avec "2 lettres 1 tiret 3 chiffres 1 tiret 2 lettres"
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Re: Plaques minéralogiques noires
mon petit grain de sel, on en a deja longuement parlé il me semble :
'tout ce qui était homologué l'est toujours' => c'est a dire tant que vous ne changez pas d'immatriculation vous gardez les plaques en l'état :
CG datant d'avant 93 (de mémoire) : plaques noires
CG 93 -> 2004 (de mémoire toujours) : plaques blanche à l'avant, jaune à l'ar.
CG 2004 -> SIV : blanche à l'av et blanche ou jaune à l'ar.
mais a partir du moment ou vous avez changé (passage au SIV) :
- noire (avec tirets) pour véhicule d'avant 93 avec CG collection (et hors textes j'ai entendu parler de dérogation pour les véhicules avant 60 avec CG Collection pour les plaques retro-eclairées ou peintes.)
- blanche avec eurobandes pour tous les autres (c'est a dire : vehicule moderne et véhicules anciens avec CG normale)
Vous oubliez donc totalement les plaques d'origine au format SIV si vous avez une CG normale.
Apres comme déjà dit, je reste persuadé de l'indulgence des forces de l'ordres et de certains centre de CT vis a vis d'une voiture de 80 ans (heureusement)
Olivier
'tout ce qui était homologué l'est toujours' => c'est a dire tant que vous ne changez pas d'immatriculation vous gardez les plaques en l'état :
CG datant d'avant 93 (de mémoire) : plaques noires
CG 93 -> 2004 (de mémoire toujours) : plaques blanche à l'avant, jaune à l'ar.
CG 2004 -> SIV : blanche à l'av et blanche ou jaune à l'ar.
mais a partir du moment ou vous avez changé (passage au SIV) :
- noire (avec tirets) pour véhicule d'avant 93 avec CG collection (et hors textes j'ai entendu parler de dérogation pour les véhicules avant 60 avec CG Collection pour les plaques retro-eclairées ou peintes.)
- blanche avec eurobandes pour tous les autres (c'est a dire : vehicule moderne et véhicules anciens avec CG normale)
Vous oubliez donc totalement les plaques d'origine au format SIV si vous avez une CG normale.
Apres comme déjà dit, je reste persuadé de l'indulgence des forces de l'ordres et de certains centre de CT vis a vis d'une voiture de 80 ans (heureusement)
Olivier
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Re: Plaques minéralogiques noires
Messieurs, vous avez toutes les réponses à vos interrogations un peu plus haut dans le sujet, il suffit de prendre le temps de bien le relire...
Tout le monde savait que s'etait impossible, il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui la fait...(Marcel Pagnol)
- schum22
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Re: Plaques minéralogiques noires
[quote="marlboro51"]
mais a partir du moment ou vous avez changé (passage au SIV) :
- noire (avec tirets) pour véhicule d'avant 93 avec CG collection (et hors textes j'ai entendu parler de dérogation pour les véhicules avant 60 avec CG Collection pour les plaques retro-eclairées ou peintes.)
- blanche avec eurobandes pour tous les autres (c'est a dire : vehicule moderne et véhicules anciens avec CG normale)
Vous oubliez donc totalement les plaques d'origine au format SIV si vous avez une CG normale.
[/quote]
Faux et archi-faux puisque l'UTAC dit que les numéros avant 1960 peuvent être peints sur la carrosserie.
mais a partir du moment ou vous avez changé (passage au SIV) :
- noire (avec tirets) pour véhicule d'avant 93 avec CG collection (et hors textes j'ai entendu parler de dérogation pour les véhicules avant 60 avec CG Collection pour les plaques retro-eclairées ou peintes.)
- blanche avec eurobandes pour tous les autres (c'est a dire : vehicule moderne et véhicules anciens avec CG normale)
Vous oubliez donc totalement les plaques d'origine au format SIV si vous avez une CG normale.
[/quote]
Faux et archi-faux puisque l'UTAC dit que les numéros avant 1960 peuvent être peints sur la carrosserie.
- marlboro51
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Re: Plaques minéralogiques noires
[quote="schum22"]Faux et archi-faux puisque l'UTAC dit que les numéros avant 1960 peuvent être peints sur la carrosserie.[/quote]
Et bien non, l'UTAC ne parle de numéros peints que pour les 'véhicules de collection' c'est a dire avec CG Collection, pas les vieux véhicules avec CG normale qui eux sont soumis aux règles 'normales'.
Pour les poids lourds, il n'est fait référence qu'à leur age (plus de 30 ans) et non à la CG collection.
Olivier
Et bien non, l'UTAC ne parle de numéros peints que pour les 'véhicules de collection' c'est a dire avec CG Collection, pas les vieux véhicules avec CG normale qui eux sont soumis aux règles 'normales'.
Pour les poids lourds, il n'est fait référence qu'à leur age (plus de 30 ans) et non à la CG collection.
Olivier
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Re: Plaques minéralogiques noires
La je crois qu'on s'égare sur des questions de vocabulaire...
Le seul terme exact utilisé par l'administration est le suivant "véhicule ayant un certificat d'immatriculation à usage de collection" (le terme de carte grise ayant été banni depuis l'arrivée du SIV).
Dans le vocabulaire français nous avons tous ici des véhicules de collection.
Les véhicules d'avant 1960 ont le droit d'avoir des plaque noires ou comme elles étaient à la sortie du véhicule, et peintes sur la carrosserie.
Les véhicules d'après 1960, en carte grise normale n'ont droit aux plaques noires que sous le format FNI, En cas de format SIV la pose de plaques noires est assujettie à un certificat d'immatriculation "à usage collection".
Le seul terme exact utilisé par l'administration est le suivant "véhicule ayant un certificat d'immatriculation à usage de collection" (le terme de carte grise ayant été banni depuis l'arrivée du SIV).
Dans le vocabulaire français nous avons tous ici des véhicules de collection.
Les véhicules d'avant 1960 ont le droit d'avoir des plaque noires ou comme elles étaient à la sortie du véhicule, et peintes sur la carrosserie.
Les véhicules d'après 1960, en carte grise normale n'ont droit aux plaques noires que sous le format FNI, En cas de format SIV la pose de plaques noires est assujettie à un certificat d'immatriculation "à usage collection".
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Re: Plaques minéralogiques noires
Non Seb,
l'UTAC parle bien de 'véhicule de collection' (http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc ... FH-1_B.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;)
et se réfère pour ce terme à l'arrêté ministériel du 14 octobre 2009 relatif aux visites techniques des véhicules de collection
qui stipule :
« V. ― Au sens du présent arrêté, on entend par : " Véhicule de collection ” tout véhicule dont le certificat d'immatriculation comporte la mention relative à l'usage " Véhicule de collection ”. »
aucune mention de dates (1960 ou autre)
Il s'agit donc bien de certificat d'immatriculation "collection" et non "normal" (communément et à tord appelés CGC et CGN)
Olivier
l'UTAC parle bien de 'véhicule de collection' (http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc ... FH-1_B.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;)
et se réfère pour ce terme à l'arrêté ministériel du 14 octobre 2009 relatif aux visites techniques des véhicules de collection
qui stipule :
« V. ― Au sens du présent arrêté, on entend par : " Véhicule de collection ” tout véhicule dont le certificat d'immatriculation comporte la mention relative à l'usage " Véhicule de collection ”. »
aucune mention de dates (1960 ou autre)
Il s'agit donc bien de certificat d'immatriculation "collection" et non "normal" (communément et à tord appelés CGC et CGN)
Olivier
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Re: Plaques minéralogiques noires
Non, je parle de
INSTRUCTION TECHNIQUE B 1/7 SR / V / 044 ADAPTATION DES CONTROLES POUR LES VEHICULES MIS POUR LA PREMIERE FOIS EN CIRCULATION AVANT 1960
Valable quel que soit la CG
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Valable quel que soit la CG
Modifié en dernier par schum22 le mer. 28 mars 2012 14:48, modifié 1 fois.