Bonjour,
Je viens de recevoir l'attestation de datation de la C4, celle-ci indique 4 places assises (ce qui était le cas pour toutes les C4IX sorties d'usines, information Conservatoire Citroën).
Pourtant la dernière carte grise en cours indiquait 5 places assises et non 4, documents à l'appui.
D'où ma question, puis-je prétendre avoir l'indication "(S.1) places assises : 5" ?
La préfecture est-elle en mesure de se fier à ses archives plutôt qu'aux documents demandés (*) ?
(*) Avec le contrôle technique et un certificat de propriété et un joli chèque cette attestation doit me permettre de refaire faire une carte grise pour ce véhicule n'ayant pas été mis en circulation depuis 1960
Nombres de places assises sur carte grise
Règles du forum
Les messages au format SMS ne sont pas tolérés. Merci de faire attention à votre orthographe.
Pensez à insérer des photos de votre véhicule (tutoriel pour l'insertion d'images : http://www.citroen-ac4.fr/forum/viewtop ... =44&t=4183" onclick="window.open(this.href);return false;), c'est toujours très apprécié
Votre présentation détaillée est un impératif avant de pouvoir accéder à l'ensemble du forum en écriture.
Les messages au format SMS ne sont pas tolérés. Merci de faire attention à votre orthographe.
Pensez à insérer des photos de votre véhicule (tutoriel pour l'insertion d'images : http://www.citroen-ac4.fr/forum/viewtop ... =44&t=4183" onclick="window.open(this.href);return false;), c'est toujours très apprécié
Votre présentation détaillée est un impératif avant de pouvoir accéder à l'ensemble du forum en écriture.
-
- Volubile
- Reactions :
- Messages : 934
- Enregistré le : dim. 12 août 2007 23:00
- Véhicule N° 1 : C4 IX 1932
- Localisation : Fr
Nombres de places assises sur carte grise
Fourré dans les chemises de deux grand-mère !
C4IX (1932)
11BL 11D (1956)
www.youtube._point_limite_zero_salie_com
C4IX (1932)
11BL 11D (1956)
www.youtube._point_limite_zero_salie_com
-
- Prolixe
- Reactions :
- Messages : 4294
- Enregistré le : ven. 5 août 2005 23:00
- Véhicule N° 1 : c4 f voie large
- Localisation : Morbihan vannes
Re: Nombres de places assises sur carte grise
les mentions de carte grise sont consécutives à des reprises de " système antérieur" informatique ou divers registres papiers , un fonctionnaire a commis à l'époque une erreur d'écriture et le 4 places s'est transformé en 5 en sachant que cela était une erreur facile car la plupart des berlines étaient des 5 places....
maintenant si tu fournis une attestation et l'ancienne carte grise , et le cerfa de demande d'immatriculation , le fonctionnaire qui procédera à la saisie pourra faire son choix ....., a ton avantage ou a ton désavantage.....
maintenant si un maximum de documents reprennent le chiffre 5 il notera 5 en sachant en plus que les ceintures arrières sont inexistantes ......
maintenant si tu fournis une attestation et l'ancienne carte grise , et le cerfa de demande d'immatriculation , le fonctionnaire qui procédera à la saisie pourra faire son choix ....., a ton avantage ou a ton désavantage.....
maintenant si un maximum de documents reprennent le chiffre 5 il notera 5 en sachant en plus que les ceintures arrières sont inexistantes ......
-
- Prolixe
- Reactions :
- Messages : 2000
- Enregistré le : jeu. 13 oct. 2005 23:00
- Véhicule N° 1 : AC4 Torpedo 1930
- Véhicule N° 2 : C4G Roadster 1932
- Localisation : Nord (59)
Re: Nombres de places assises sur carte grise
5 places c'est mieux surtout si un jour tu fais monter des enfants à l'arrière