Achat en cours- nouvelle déconvenue avec carte grise.

[Francois33240]

Je suis en cours d’achat d’une belle C4G.
J’ai eu aujourd’hui la copie de la carte grise actuelle et à jour de la voiture
Il apparut que la date de 1ère mise en circulation est du 16/02/2006 !!!

A priori le vendeur n’a pas de certificat d’authentification de Citroën ni de la FFVE.
D’après ce que je lis sur le site de Citroën ou de la FFVE, ils doivent s’assutter de la correspondance entre les différents composants de la voiture.
Dans ce cas, que ce passe-t-il si le numéro de caisse et de châssis ne correspondent pas.
(Châssis livrè avec une caisse de berline et maintenant c’est un faux cabriolet... par exemple)
Mécaniquement c’est ok la mécanique est bien de G.
J’ai peu peur de me lancer à l’aveugle , et de me retrouver avec une carte grise impossible à corriger.
Avec les inconvénients que cela suppose, pas assurable en collection entre autre. Est ce que quelqu’un a été confronté à ce problème?

[steph]

Bonjour, j'ai acheté une c6 quatre glaces avec une carte grise très ancienne. J'ai demandé à citroen une attestation pour immatriculer le vehicile sans parler de cette carte grise que j'ai précieusement gardée. Pour les numéros, seul le numéro du châssis, qui se trouve sur le côté au niveau de la portière avant gauche, a ette demandé. J'ai reçu l'attestation et fait immantriculer la c6 en carte grise normale car citroen proposait les deux versions normale ou collection.

[Berjac]

Bonjour, j'ai acheté une c6 quatre glaces avec une carte grise très ancienne. J'ai demandé à citroen une attestation pour immatriculer le vehicile sans parler de cette carte grise que j'ai précieusement gardée. Pour les numéros, seul le numéro du châssis, qui se trouve sur le côté au niveau de la portière avant gauche, a ete demandé. J'ai reçu l'attestation et fait immatriculer la c6 en carte grise normale car citroen proposait les deux versions normale ou collection.

-Mais sur le seuil de la porte, c'est le n° de caisse ?
-Le n° de serie est sur la plaque ronde fixée sur l 'auvent coté droit , sous la "nourrice " ,

[Francois33240]

J’ai bien compris que le numéro de caisse n’est pas indiqué sur la plaque d’identification qui est sur l’auvent.
Mais avec les nouvelles règles d’obtention de carte grise collection, normalement le véhicule doit être conforme à sa sortie d’usine.
Dans ce cas si je fais une demande au service de Citroën ils vont vérifier la concordance des différents numéros
En espérant que au bout du compte ce ne soit pas un assemblage hétéroclite!

[balbuzard]

Bonjour, j'ai acheté une c6 quatre glaces avec une carte grise très ancienne. J'ai demandé à citroen une attestation pour immatriculer le vehicile sans parler de cette carte grise que j'ai précieusement gardée. Pour les numéros, seul le numéro du châssis, qui se trouve sur le côté au niveau de la portière avant gauche, a ette demandé. J'ai reçu l'attestation et fait immantriculer la c6 en carte grise normale car citroen proposait les deux versions normale ou collection.

Oui mais dans le cas de francois33240 la CG est dans la base de données de l'ANTS

[Berjac]

J’ai bien compris que le numéro de caisse n’est pas indiqué sur la plaque d’identification qui est sur l’auvent.
Mais avec les nouvelles règles d’obtention de carte grise collection, normalement le véhicule doit être conforme à sa sortie d’usine.
...............................

-Non aucun souci, une attestation FFVE (où ils se contenteront de copier la CG) permet moyennant 6O € d'obtenir la posibilité d'obtenir une CG de collection
-Il faudra leur donner aussi la copie de la feuille des n° de serie ou la date sera (suivant les tableaux fournis soit 1930 soit 1931 . Ne connaissant pas le mois ils écriront 01-01 -1931 par exemple

[William29]

Oui mais attention car en cas de doublon du numéro de série il y a "blocage" automatique du dossier, charge "au nouveau venu" de démontrer sa bonne foi , le but est d'éviter d'avoir des "doublettes" avec un véhicule volé, a qui on a attribué un numéro d'identification en provenance d'un autre véhicule " honnête"... même si parfois on s’aperçois que c'est le supposé véhicule "honnête" qui ne l'est pas !

Dans ton cas tu risques de te battre contre toi même , puisque le numéro sous l'ancienne immatriculation est existant dans la base et qu'il lui est déjà attribué une carte grise et une immatriculation, et toi tu reviens dessus avec un dossier sans carte grise, donc l'interlocuteur si il fait son boulot va chercher à comprendre pourquoi , logique.

Pour rappel, les véhicules d'avant-guerre ont eu des numéros de série très court et il arrive que l'on retrouve des numéros de série identiques sur des véhicules qui n'ont rien à voir , style tracteur ,remorque, caravane, et motos, donc là c'est facile à démontrer.

Mais si un véhicule de marque et de modèle semblable se trouve déjà dans la base , avec un numéro de série identique là c'est un autre sport....!!

Ceci explique nos numéros de série alphanumérique à 16 caractères, de nos véhicules actuels qui permettent des millions de combinaisons...

Pour ce qui est de l'année 2006 , c'est très simple le responsable du moment ,de l'édition de la carte grise en Préfecture , ne disposait pas de cette information sur les documents du dossier qui lui a été remis ,, il s'agissait peut être d'une succession avec un notaire ou une vente d'un véhicule sans carte grise lors d'une vente aux enchères , ou d'une grosse tâche de graisse sur la carte grise ( technique d'ancien casseur de la belle époque qui permettait de vendre une voiture sans carte grise avec la carte grise d'une autre , très très courant dans les années d'après guerre jusqu'au début des années 80)

Il n'a ensuite pas voulu ou n'a pas été en mesure de retracer l'historique de la voiture via les registres d'immatriculation " papiers" afin de tenter de retrouver cette date, et de manière arbitraire il a alors donné une date de mise en circulation récente , c'était une pratique courante lorsque les préfectures éditaient des cartes grises pour de vieux véhicules, il y a quelques années, je pense que vu le système actuel c'est à présent terminé...

[Francois33240]

Oui William
Je partage ton analyse
Et c’est pour ça que la transaction ne se fera que lorsque j’aurais une attestation d’authenticité.
C’Est une série de négligences des différents propriétaires et du commissaire priseur lors de la vente précédente qui nous amènent à cette situation.
Bref, il va falloir que je patiente encore plusieurs mois avant que la vente puisse se faire.
En espérant que le vendeur ne change pas d’avis entre-temps - où que je tombe sur une autre auto qui me tente plus.

[Berjac]

-J'aime bien le message de william , narrant l 'histoire de la tache de graisse sur une carte grise. J'ignorai que c'était une pratique courante autrefois !
-Personnellement j 'ai connu , lors d'un achat, une "falsification" similaire car la Carte Grise était brulée au milieu !

[Francois33240]

-J'aime bien le message de william , narrant l 'histoire de la tache de graisse sur une carte grise. J'ignorai que c'était une pratique courante autrefois !
-Personnellement j 'ai connu , lors d'un achat, une "falsification" similaire car la Carte Grise était brulée au milieu !

XXXXXXXX

il suffisait de passer à la préfecture demander un certificat de non gage, et pour cela au guichet, ils devaient rentrer les données dan le système.... et voilà!!!!

!	Message de : roadstera91
	Merci de respecter la charte du forum , Vos messages doivent respecter la legislation en vigueur . Certaines choses ne peuvent être écritent sur ce forum .

[Berjac]

-Mais aussi, il y avait des cartes grises écrites "à la main", calligraphiées ou non,
-J'en possède une où le chiffre "5 " est comme un "9 " inversé ! !
-J'en ai vu d'autres où le type "C4 G" est tellement mal écrit qu'il se lit "CUG"

[William29]

C'était éffectivement une époque merveilleuse , où l'on trouvait derrière les remises ou vieux garages ou derrière des hauts murs ou dans des casses à "l'ancienne" pleins de voitures, on rentrait ensuite dans "le bureau du casseur" , il ouvrait son tiroir de son vieux bureau en bois et il y avait là des dizaines de cartes grises et à l'époque "il s'adaptait à la situation" et disons au besoin du moment...

Du côté d' AMIENS , j'ai connu un qui avait refait une c4 avec le châssis de l'une sur laquelle il avait ressoudé l'avant et l'arrière d'une carrosserie et le tout assemblé avait fait une voiture.... quand à la carte grise .....

Et une autre achetée via les petites annonces du journal local, par un copain ,le châssis au niveau du passage de roue jusque sous la malle avait été reconstitué avec du ........ béton feraillé ! le tout enduit de terre et de vieux cambouis pour donner l'illusion !

Dans le même temps en Bretagne on a proposé à mon père et à moi , une c4 limousine pour en euros actuels 800 euros , complète, roulante
et qui n'avait jamais été arrêté , on ne l'a pas prise au motif qu 'il y avait des traces d'oxydation sur la peinture au niveau de la trappe d'auvent , pas de la rouille perforante , juste une peinture abîmée par des traces de rouille

A cette époque , et je dis bien à cette époque ,il y avait principalement deux sortes de casseurs, ceux qui faisaient un peu , voir beaucoup d'argent discrètement et ceux qui avaient quelques démêles avec les autorités

Par contre il y avait une catégorie qui n'existait pas, en tout cas je n' en ai jamais vu !........... celle qui avait fait faillite !

[Roger]

Bonsoir

Oh oui, c'était une belle époque que j'ai bien connue, pour avoir travaillé dans un garage,et les anciens étaient de bons bricoleurs, ils ne s'arrêtaient sur rien,pour eux tout était réparable et modifiable... Que de voitures j'aurais pu récupéré et qui sont parties à la ferraille.
Mais quand on est jeune...

[Francois33240]

Bon finalement je n’achéte pas la voiture dont je parle plus haut, mais une autre dont l’hisoire est bien plus limpide.
C’est Une C4F qui appartient à la même personne depuis 1973.
En revanche la carte grise n’est pas informatisée (format long tapè à la machine à écrire), carte grise normale, et surtout la date de 1ère mise en circulation est marquée “inconnu”
Quels sont vos retours d’expèriences recents sur le changement de carte grise?
J’ai prèvu dans un 1er temps de juste faire le changement à mon nom et de faire la correction plus tard avec mise en CG “collection “ quand j’aurai demandé le certificat d’authenticité à Citroën.

[Berjac]

-Bonsoir
-A mon avis il ne faut pas dissocier ces 2 formalités, car il est de loin préférable que les informations du fichier informatisé S I V soient définitives
-Donc avec le certificat de CITROËN , tout sera plus facile
-Il faut toutefois savoir qu'il faut leur indiquer le maximum d'informations :
--n° de série
--n° de caisse
--n° du moteur
-CITROËN confirmera les bonnes informations (mais si il y a eu des modifications, CITROËN ne donnera en aucune façon les informations exactes)
-CITROËN indiquera la date de 1ère mise en circulation

[Francois33240]

-Bonsoir
-A mon avis il ne faut pas dissocier ces 2 formalités, car il est de loin préférable que les informations du fichier informatisé S I V soient définitives
-Donc avec le certificat de CITROËN , tout sera plus facile
-Il faut toutefois savoir qu'il faut leur indiquer le maximum d'informations :
--n° de série
--n° de caisse
--n° du moteur
-CITROËN confirmera les bonnes informations (mais si il y a eu des modifications, CITROËN ne donnera en aucune façon les informations exactes)
-CITROËN indiquera la date de 1ère mise en circulation

Oui j’ai bien compris, en fait, je voulais juste mettre la voiture à mon nom tout de suite et faire les démarches d’authentification en suivant puisque ça ne coute que quelques euros pour faire la correction
Mais j’ai peur que la date “inconnue” de 1 ère mise en circulation bloque le système

[Berjac]

-Le CONSERVATOIRE CITROEN propose 2 prix pour cette recherche
-1- 25 € à confirmer pour une réponse par mail
-2- 125 € à confirmer pour un Certificat sur papier

[Francois33240]

-Le CONSERVATOIRE CITROEN propose 2 prix pour cette recherche
-1- 25 € à confirmer pour une réponse par mail
-2- 125 € à confirmer pour un Certificat sur papier

Oui j’ai été voir sur leur site, c’est 75€ pour l’attestation Pour établir la carte grise collection.
C’est juste le délai de 8 semaines qui m’embête un peu, sauf si je paye la cotisation à 45€ , dans ce cas ils annoncent un délai réduit et un prix réduit à 60€ donc 125€ Au total, comme tu disais dans ta réponse.

Je vais sans doute opter pour cette solution.

Passer par la FFVE prend trop de temps et le contrôle technique risque d’etre pèrimè au moment où j’auraIs toutes les infos. Et surtout j’aimerai vraiment valider l’authenticité auprès de Citroën.

[Berjac]

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Passer par la FFVE prend trop de temps et le contrôle technique risque d’etre pèrimè au moment où j’auraIs toutes les infos. Et surtout j’aimerai vraiment valider l’authenticité auprès de Citroën.

-Il faut quand même savoir que seul, le CONSERVATOIRE peut donner exactement la date de 1ère mise en circulation
-La F F V E n 'a aucun moyen pour l' indiquer car ils ne possèdent pas plus de documentation que moi !

[louis88]

Bonjour

En passant par le conservatoire il faut être certain que le N° de caisse ou le N° moteur corresponde au N° de série sinon pas d'attestation de date , il te donne la date mais précise dans le document qu'il y a fraude .

[Berjac]

Bonjour

En passant par le conservatoire il faut être certain que le N° de caisse ou le N° moteur corresponde au N° de série sinon pas d'attestation de date , il te donne la date mais précise dans le document qu'il y a fraude .

-Ce n 'est pas tout à fait exact, Louis
-Il y a 3 niveaux de réponses
-Le conservatoire te donnera la date de mise en circulation selon le n° de série
-Si ton n° de caisse est exact , il le validera
-Enfin si ton n° de moteur est celui d'origine, il te le confirmera. En effet au cours de sa "vie" ton moteur a pu être changé: Cela ne change en rien la date de mise en circulation

-L' idéal est de leur transmettre la photo des plaques

[Francois33240]

Bonjour

En passant par le conservatoire il faut être certain que le N° de caisse ou le N° moteur corresponde au N° de série sinon pas d'attestation de date , il te donne la date mais précise dans le document qu'il y a fraude .

-Ce n 'est pas tout à fait exact, Louis
-Il y a 3 niveaux de réponses
-Le conservatoire te donnera la date de mise en circulation selon le n° de série
-Si ton n° de caisse est exact , il le validera
-Enfin si ton n° de moteur est celui d'origine, il te le confirmera. En effet au cours de sa "vie" ton moteur a pu être changé: Cela ne change en rien la date de mise en circulation

-L' idéal est de leur transmettre la photo des plaques

Oui je suis d’accord Avec Berjac

Et dans mon cas je n’ai pas de doute sur au moins la concordance entre le numéro de caisse et de châssis. Et il est quasiment certain que le moteur soit aussi celui d’origine.

Je ferais des photos des plaques dès que je récupère la voiture samedi, et je monte un dossier complet pour le conservatoire.

[Francois33240]

Autre question:

La carte grise de ma future C4 est non informatisée.
Je viens de voir sur le site de l’ANTS que pour me la vendre, le propriétaire actuel doit obligatoirement fournir un certificat de situation (non gage) et que pour cela il doit faire la démarche pour faire inscrire la carte grise dans le système

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Qu ... t-proceder" onclick="window.open(this.href);return false;

Est ça que quelqu’un a été dans ce cas récemment? Et qui pourrait me dire combien de temps cela prend pour obtenir la nouvelle immatriculation?

[roadstera91]

Avec l'ancien systeme la demande d'informatisation d'une carte grise etait chose simple .
un simple courrier en préfécture suffisait .

Esperons qu'ils sont restés sur quelques chose de simple .

[ChefdeGare]

J'ai eu le même cas avec ma C4, carte grise non informatisée faite en 1976, format large tapé à la machine à écrire
Mon expérience :

J'ai acheté la voiture en Juin 2018, propriétaire encore en vie, non roulante mais avec peu de travaux, j'ai donc entamé la procédure ANTS par l'onglet "Autres demandes", je leur ai envoyé (Par le site, en scannant mes documents) la carte grise, le certificat de cession, mon permis de conduire, deux mois plus tard ils m'ont demandé le CT que je n'avais pas pu passer avant, la voiture étant non roulante, je passe mon CT deux jours après, je leur envoie le CT, je paye 200€ et quelques, et deux semaines après je reçois ma carte grise
Après je ne sais pas quelles actions a fait l'ancien propriétaire entre temps, il a dû lui aussi déposer son certificat de cession (Parce qu'on a pas barré la carte grise), mais en tout cas il n'y a pas eu de certificat de non-gage

Donc normalement sur le site http://www.immatriculation.ants.gouv.fr" onclick="window.open(this.href);return false;, à droite dans la rubrique "Je souhaite", cliquer sur "Faire une autre demande concernant un véhicule", tu te connectes, dans le formulaire, "Je souhaite", choisir "Faire une autre demande", en dessous, choisir "Je n'arrive pas à obtenir une carte grise à mon nom dans le cadre de la téléprocédure: j'achète ou reçois un véhicule", préciser la demande en expliquant que vous souhaitez passer la carte grise à votre nom mais que vous ne savez pas comment procéder avec une carte grise ancienne, remplir les cases personnelles en dessous puis ajouter les scans des documents nécessaires (Carte grise, certificat de cession, permis de conduire et contrôle technique) et normalement sous deux à trois mois ils devraient vous répondre, et si tout se passe bien il vous font simplement payer et la carte grise arrive dans la semaine

[Chieyssal Michel]

Bonsoir à toutes et à tous

J'ai fait faire la carte grise de mon HY par un garage qui s occupe des cartes grises je lui ai tout fourni , ancienne carte grise , CT avec contre visite dans les deux mois, assurance , permis et tout les papiers à remplir, je suis ressorti 15 mm après avec le nouveau N° et j'ai reçu la carte grise au courrier deux jours après

@+++

Michel

[zèbre69]

Un ct avec contre visite permet donc d immatriculer un véhicule en son nom alors ?

[Chieyssal Michel]

oui c'est bon aucun problème ils pensent surement que le nouveau propriétaire connait ce qui ne va pas et qu'il va faire le travaux et repasser le CT

@+++
Michel

[steph]

Exact on peut faire une carte grise avec un contrôle technique à repasser.
Jean Louis

[Francois33240]

Bonjour

En passant par le conservatoire il faut être certain que le N° de caisse ou le N° moteur corresponde au N° de série sinon pas d'attestation de date , il te donne la date mais précise dans le document qu'il y a fraude .

-Ce n 'est pas tout à fait exact, Louis
-Il y a 3 niveaux de réponses
-Le conservatoire te donnera la date de mise en circulation selon le n° de série
-Si ton n° de caisse est exact , il le validera
-Enfin si ton n° de moteur est celui d'origine, il te le confirmera. En effet au cours de sa "vie" ton moteur a pu être changé: Cela ne change en rien la date de mise en circulation

-L' idéal est de leur transmettre la photo des plaques

Oui je suis d’accord Avec Berjac

Et dans mon cas je n’ai pas de doute sur au moins la concordance entre le numéro de caisse et de châssis. Et il est quasiment certain que le moteur soit aussi celui d’origine.

Je ferais des photos des plaques dès que je récupère la voiture samedi, et je monte un dossier complet pour le conservatoire.

Des nouvelles de mon dossier de carte grise....

J’ai déposé la carte grise dans un garage spécialisé au début du mois de mars. La date de la carte grise était « INC » et annotée 1931 à la main. Tous les documents de vente ont été faits avec cette date 1931. Et la ca à bloqué tout le processus au service ANTS. Ils voulaient absolument une attestation de date malgré le document Citroën avec la chronologie des numéros de châssis ne leur convenait pas.
J’ai fait la démarche auprès de Citroën, mais hélas ils n’ont Pas retrouvé le numéro de châssis dans leurs archives (ils m’ont bien confirmé que la caisse et le moteur étaient bien de février et mars 31) mais ne correspondant pas à ce châssis. Pourtant la plaque signalétique de ma voiture est bien rivetée sur la cloison pare-feu et le rivet est poinçonné « Citroën » cette même cloison pare feu est rivetée d’origine à la caisse et il n’ y a quasiment aucune chance que cela ait été démonté un jour.
Bref 3 semaines perdues. J’ai fait la demande de certificat à la FFVE et je l’ai obtenu sans soucis après 9 semaines de délai.
L’attesstation a été envoyée à ANTS... normalement je devrais recevoir la carte grise d’ici quelques jours ou semaines.