Duplicata carte grise d'origine

[tomy-gun]

Bonjour à tous,
Cela fait un moment que je n'ai pas pu vous rendre visite à cause de mes études auxquelles je dois consacrer énormément de temps, mais c'est bien trop dur de ne pas pas s'occuper de la C4...

Ne retrouvant pas la carte grise de la C4 de mon arrière grand père je compte faire une déclaration de perte et une demande de duplicata. Ceux qui connaissent la démarche pourraient-il m'indiquer ce dont j'ai besoin pour me présenter au bureau des cartes grises de la préfecture svp ? Sur le site du ministère il est mentionné qu'il faut un justificatif de propriété, ils croient réellement que je possède ça !?
Une connaissance à la préfecture de ma ville en est même venue à me dire de m'y présenter sous le nom de mon arrière grand père tellement les fonctionnaires étaient formatés !

J'espère faire les démarches nécessaires pour pour pouvoir rouler en toute légalité cet été, en vous remerciant d'avance et à bientôt.

Amicalement

[mato84]

Salut,
Pour le duplicata, il te faut:
-un CT de moins de 6mois
-un justificatif de domicile ( facture edf + lettre de tes parents qui certifient que tu vis bien chez eux)
-photocopie de leurs et ta carte d'identité
-les numéros d'immatriculations de ta c4
-un déclaration de perte remplis par ton arrière grand père (théoriquement)
-une photocopie de sa carte d'identité (si possible)
-une demande d'immatriculation remplis par tes soins

Et bien sur un papier d'un notaire certifiant que tu es bien héritier de cette auto ou alors un acte de vente de ton arrière grand père


Voila ce que l'on ma dit quand j'ai voulu faire la mienne...


Le plus facile c'est si tu as un papier du notaire certifiant que tu es le propriétaire de l'auto par héritage

[tomy-gun]

Quel sens de l'humour dans nos préfectures françaises !

Merci Matthieu, combien de temps t'as t-il fallu pour parvenir a récupérer ta carte grise ?

[mato84]

Ben....je n'ai pas encore passé le contrôle technique en fait, donc j'ai pas commencé les démarches.

Moi mon problème c'est que je n'ai même pas les numéros d'imat

Donc j'ai un joli papier du notaire, de citroen,les plaques numeros, et avec ça la préfecture me referont une carte grise normal dans le nouveau système directement...(en théorie d'après certains employés de la préfecture,il suffit d'y aller jusqu'à tomber sur le bon ).

Sinon j'ai eu a faire un changement de carte grise sur un U23 a partir d'une photocopie de carte grise, et avec quelques papiers du notaire (ils adorent ça en préfecture) et héritier, et quelques prises de tetes ça a passé

[tomy-gun]

CT obligatoire vraiment ?

[mato84]

Oui c'est ce qu'on ma dit....Et ça fait vraiment ch...

[Berjac]

Bonsoir

La CLEF du probleme est avant toutes choses d'avoir un CT positif c'est à dire OK ,même avec CONTRE VISITE.Cette clause est I M P E R A T I V E !!!
Mais au fait ,je pense que ton arrière grand père n'est plus de ce monde ? T'aurait-il donné la voiture ?
Cela résoudrait un certain nombre de problèmes car seul le titulaire d'une CG peut établir une déclaration de perte. Certaines préfecture exigeront ,peut être un duplicata c'est à dire le paiement de 2 cartes grises ,c'est le " FAIT DU PRINCE "

C4 C6 & C°

[papy voiture]

[quote="mato84"]Oui c'est ce qu'on ma dit....Et ça fait vraiment ch... [/quote]
Tu voulais dire que ça t'ennuyait beaucoup .... certainement

[mato84]

[quote="papy voiture"][quote="mato84"]Oui c'est ce qu'on ma dit....Et ça fait vraiment ch... [/quote]
Tu voulais dire que ça t'ennuyait beaucoup .... certainement [/quote]


Certainement

[Roger]

Bonsoir

je vais te donner la marche à suivre,ayant eu le problème, pour reprendre la 4CV de mon père décédé et carte grise perdue. Comme j'étais héritier, je pouvais demander un duplicata, afin d'obtenir ensuite la carte grise.(si tu connais l'héritier,ça serait mieux).Il faut:
Photocopie de l'acte notarial des héritiers
Demande de duplicata avec déclaration de perte
Certificat de vente signé par tous les héritiers
Contrôle technique
Certificat de demande de changement de carte grise afin d'obtenir le précieux document.
Le mieux c'est de te rendre directement à la préfecture et de demander la marche à suivre afin de ne pas avoir de surprises et là on te donnera tous les papiers nécessaires.

En espérant te donner satisfaction

[mato84]

[quote="Roger"]Bonsoir

Le mieux c'est de te rendre directement à la préfecture et de demander la marche à suivre afin de ne pas avoir de surprises et là on te donnera tous les papiers nécessaires.

[/quote]

En esperant qu'ils ne changeront pas d'avis à propos des papiers nécéssaires, entre les deux fois où tu iras

[tomy-gun]

Bonjour merci à tous,

Après un petit tour à la préfecture pour demander comment avoir une photocopie et le duplicata du document tant convoité, il faut :
* un acte notarial comme quoi je suis bien héritier de la C4,
* déclaration de perte,
* un document signé des héritiers attestant que le véhicule est bien en ma possession, alors là blocage. Que faut il comprendre par héritiers ? L'auto a appartenu à mon arrière-grand-père, décédé, son héritier donc mon grand père lui aussi décédé, vient ensuite mon père qui hérite du tout mais sans avoir jamais conduit ni possédé les papiers, et enfin moi même l'officieux propriétaire de cette voiture, mais mes 3 frères et sœurs sont ils aussi considérés comme des "héritiers", et héritiers de qui, de l'arrière grand père ou du père ?
* contrôle technique.

J'en viens à me demander si la carte grise de collection ne serait pas aussi bien, voire plus utile (éternel débat !). Mon garagiste un grand collectionneur de véhicules anciens me le préconise...


Amicalement

[mato84]

Salut,
Oui le gros problèmes des préfectures...C'est la compréhension des textes !
Il m'est arrivé qu'on m'interprète de deux manières différentes le même texte dans une même préfecture, c'est fort quand même !!
Moi ce que je te conseillerai c'est d'aller voir le notaire, avec ton père, et lui demander s'il ne veut pas faire un papier comme quoi ton père est le seul héritier de l'auto immatriculé xxxx et numéro de serie xxxx. (c'est ce que j'ai fais moi).
Ensuite un CT valables, les quelques autres papiers demander, et quelques heures de patience et tu devrais pourvoir y arriver .... :erk:
Il faut penser qu'en faite les préfectures rejettent toutes responsabilités et ne veulent pas avoir de problème, s'il n'y a aucun risques alors ils ton font la CG, donc il faut arriver a jouer de leur jeux.
Pour la CG collection, Il ne vaut mieux pas lancer le débat ici....

Au pire des cas tu as toujours la CG collection comme tu dis le principale est que ta voiture roule !!!!!

[Berjac]

AH ,MATO !!!!!

Il ne faut pas croire que les notaires feront n importe quoi pour arranger le " CLIENT ,car dans les faits ,cette voiture a-t-elle apparue dans les actes notariés des différentes successions ?
Il faut d'abord bien poser le problème et de savoir au nom de qui était la dernière carte grise.
Et ,de plus dans les générations successives le grand père était -il seul enfant ,puis le père,car s'ils étaient plusieurs à chaque génération cela complique sérieusement le problème !

En l'occurrence le cas que soulève TOMY- GUN me parait difficile d'autant plus que pour couronner le tout ils a des frères et sœurs !

C'est la quadrature du cercle

C4 C6 & C°

[mato84]

En ce qui me concerne le notaire c'est occupé des héritages de presque toute la famille, et m'a fait un joli papier sans problèmes !

Les véhicules sont souvent oubliés dans les actes notariés...
Dans tout les cas, tu peux toujours essayer...

[tomy-gun]

Comme je ne sais pas si le contrat actuel de l'assurance va me permettre de conduire mon véhicule (jeune conducteur) je devrais sans doute faire les démarche au nom de mon père. C'est bien ce que tu as fait Mato si je comprend bien ?

[mato84]

Ce que je veux et vais faire oui...

[tomy-gun]

Comme le hasard fait bien les choses mon père possède les mêmes nom/prénom que l'arrière grand père, ce qui veut dire que nous allons essayer de faire passer la demande de duplicata à la préfecture sans aborder les questions d'actes notariés, d'héritage, etc. puisque l'arrière grand père aura fait les démarches "lui même"...

[mato84]

Est ce la meme adresse ?
sinon tu as raison, tente le coups on ne sait jamais